Avis juridique

ÉDITION DU SITE

Le site Sober Spirits (ci-après " le Site "), accessible à l'adresse www.soberspirits.com est édité par la société Sober Spirits SAS (ci-après " l'Éditeur "), SAS au capital de 14 146,17 euros, dont le siège social est situé 6 rue Dumenge, 69004 Lyon, France (hello@soberspirits.com).

RCS 890 239 486 Lyon

ÉDITORIAL DU SITE

Directeur de la publication : Calixte Payan

Contact : calixte@soberspirits.com


HÉBERGEUR DU SITE

Le site Sober Spirits est hébergé par Shopify Inc, domicilié au siège social 150 Elgin Street, Suite 800, Ottawa, ON, K2P 1L4, joignable par le moyen suivant : support@shopify.com.



RESPECT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE

L'ensemble des marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou fixes, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l'Editeur ou de ses partenaires, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable et écrit de l'Editeur, est strictement interdite. Le fait pour l'Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Seule l'utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d'atteinte aux droits voisins sanctionnées par le Code de la propriété intellectuelle.

La reprise de tout ou partie de ces contenus est soumise à l'autorisation préalable de l'Editeur ou du titulaire des droits sur ces contenus.



LIENS HYPERTEXTES

Le Site peut contenir des liens hypertextes donnant accès à d'autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l'Editeur. L'Editeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où ces sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.

La création de liens hypertextes vers le Site ne peut se faire qu'avec l'autorisation écrite et préalable de l'Editeur.